Mentions légales
Ce site ci-après dénommé Site Web, est la propriété de M. Arthur LEMAITRE et a pour objet la présentation et la promotion de son travail artistique.
arthurlemaitre@wanadoo.fr
Conditions d’utilisation
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partiellement, sur un quelconque support est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations disponibles sur ce site web sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Arthur Lemaitre ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommages, de quelque nature que ce soit, liés à la consultation ou à l’utilisation du site web par l’utilisateur.
Autres dispositions
Bien que Arthur Lemaitre prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site Web, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Arthur Lemaitre est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : M Arthur Lemaitre.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.